(01)
Certificats d’enregistrement des œuvres de Grigori Grabovoï auprès du Bureau du droit d’auteur de la Bibliothèque du Congrès des États-Unis
Œuvres protégées par un enregistrement auprès de différentes structures d’enregistrement du droit d’auteur, y compris le Bureau d’enregistrement du droit d’auteur de la Bibliothèque du Congrès des États-Unis : TX 7-324-403 du 6 février 2008, TXu 1-607-600 du 8 février 2008, TX 7-049-203 du 12 février 2008, TX 6-975-628 du 13 février 2008 — présentation des données sur le site officiel Internet : TX0006975628/2008-02-13 —, TXu 1-789-751 du 25 juillet 2011.
Adresse du site officiel du Bureau du droit d’auteur de la Bibliothèque du Congrès des États-Unis contenant les données d’enregistrement : www.cocatalog.loc.gov.
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(02)
Publication scientifique dans la revue « TECHNOLOGIE ÉLECTRONIQUE »
Dans la revue « Technologie électronique » de l’Académie des sciences de Russie a été publié un article scientifique de G. P. Grabovoi contenant une justification physico-mathématique ainsi que des calculs confirmant les principes et les technologies de fonctionnement de l’appareil PRK-1U et de ses modifications. La rédaction de cette revue, avec des scientifiques reconnus, a vérifié la théorie physico-mathématique de G. P. Grabovoi, les calculs mathématiques et les résultats des expériences, puis a publié son article scientifique.
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(03)
Brevets
(03.1)
Brevet d’invention « Méthode de prévention des catastrophes et dispositif pour sa mise en œuvre » n° 2148845
Les informations relatives au brevet sont disponibles sur le site officiel du Service fédéral de Russie pour la propriété intellectuelle, les brevets et les marques : www1.fips.ru.
(03.2)
Brevet d’invention « Système de transmission d’informations » n° 2163419
Les informations relatives au brevet sont disponibles sur le site officiel du Service fédéral de Russie pour la propriété intellectuelle, les brevets et les marques : www1.fips.ru.
(03.3)
Brevet d’invention du PRK-1U aux États-Unis n° US 12,144,599 B2
Les informations relatives au brevet sont disponibles sur le site de l’Office des brevets et des marques des États-Unis. Vous pouvez également saisir le numéro de brevet 12144599 dans le champ de recherche en suivant le lien.
(03.4)
Brevet d’invention du PRK-1UM en Grèce n° 1010960
Les informations relatives au brevet sont disponibles à la page 43 du Bulletin des brevets, sur le site de l’Organisation hellénique de la propriété industrielle.
(03.5)
Brevet d’invention du PRK-1UM aux Pays-Bas n° NL2037915
Les informations relatives au brevet sont disponibles sur le site de l’Office néerlandais des brevets. Ainsi que sur le site indiqué.
(04)
Certificats d’enregistrement de modèle d’utilité
(04.1)
Enregistrement du modèle d’utilité pour le dispositif PRK-1UM en Allemagne
Les informations relatives au modèle d’utilité sont disponibles sur le site de l’Office allemand des brevets et des marques. Il est nécessaire de s’inscrire sur le site afin de pouvoir consulter les documents.
(04.2)
Enregistrement du modèle d’utilité pour le dispositif PRK-1UM en Grèce
Lien vers la page officielle du modèle d’utilité n° 2003275.
(05)
Certificats d’enregistrement du dessin ou modèle industriel du dispositif PRK-1UM
(05.1)
(05.3)
(05.6)
(05.7)
(06)
Marques GRABOVOI® et GRIGORI GRABOVOI®
Les œuvres, les dispositifs ainsi que les activités exercées par Grigori Grabovoi sont protégés par les marques suivantes :
De l’Union européenne « GRABOVOI® », portant le numéro d’enregistrement n° 009414673 du 18 février 2011 — date de dépôt de la demande : 30 septembre 2010 —, et de l’Union européenne « GRIGORI GRABOVOI® », portant le numéro d’enregistrement n° 009414632 du 18 février 2011 — date de dépôt de la demande : 30 septembre 2010. Les données relatives à ces marques sont indiquées sur le site officiel de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur de l’Union européenne, qui enregistre les marques : http://oami.europa.eu/ows/rw/pages/index.en.do.
D’Australie « GRABOVOI® », portant le numéro d’enregistrement n° 1477713 du 2 juillet 2012 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012 —, et « GRIGORI GRABOVOI® », portant le numéro d’enregistrement n° 1477714 du 2 juillet 2012 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012. Les données relatives à ces marques sont indiquées sur le site officiel du Bureau australien de la propriété intellectuelle — Intellectual Property Australia : http://www.ipaustralia.gov.au
Du Japon « GRABOVOI® », portant le numéro d’enregistrement n° 1106610 du 14 février 2013 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012 —, et « GRIGORI GRABOVOI® », portant le numéro d’enregistrement n° 1106611 du 14 février 2013 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012. Les données relatives à ces marques sont indiquées sur le site officiel de la bibliothèque numérique de la propriété industrielle du Bureau des brevets du Japon : http://www.ipdl.inpit.go.jp/homepg_e.ipdl
De Chine — République populaire de Chine —, « GRABOVOI® » porte le numéro d’enregistrement n° G1106610 du 1er octobre 2012 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012 —, et « GRIGORI GRABOVOI® » porte le numéro d’enregistrement n° G1106611 du 1er octobre 2012 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012. Les données relatives à ces marques sont indiquées sur le site officiel de l’Office national de la propriété intellectuelle de la République populaire de Chine — SIPO : http://sbcx.saic.gov.cn/traide/
Des États-Unis d’Amérique, « GRABOVOI® » porte le numéro d’enregistrement n° 4329566 du 30 avril 2013 — date de dépôt de la demande : 2 mars 2011 —, et « GRIGORI GRABOVOI® » porte le numéro d’enregistrement n° 85255853 du 19 juillet 2013 — date de dépôt de la demande : 2 mars 2011. Les données relatives à ces marques sont indiquées sur le site officiel de l’Office des brevets et des marques des États-Unis — United States Patent and Trademark Office —, qui enregistre les marques : http://www.uspto.gov
Les informations relatives aux marques peuvent également être consultées dans la brochure consacrée au PRK-1U ou au PRK-1UM :
D’Australie « GRABOVOI® », portant le numéro d’enregistrement n° 1477713 du 2 juillet 2012 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012 —, et « GRIGORI GRABOVOI® », portant le numéro d’enregistrement n° 1477714 du 2 juillet 2012 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012. Les données relatives à ces marques sont indiquées sur le site officiel du Bureau australien de la propriété intellectuelle — Intellectual Property Australia : http://www.ipaustralia.gov.au
Du Japon « GRABOVOI® », portant le numéro d’enregistrement n° 1106610 du 14 février 2013 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012 —, et « GRIGORI GRABOVOI® », portant le numéro d’enregistrement n° 1106611 du 14 février 2013 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012. Les données relatives à ces marques sont indiquées sur le site officiel de la bibliothèque numérique de la propriété industrielle du Bureau des brevets du Japon : http://www.ipdl.inpit.go.jp/homepg_e.ipdl
De Chine — République populaire de Chine —, « GRABOVOI® » porte le numéro d’enregistrement n° G1106610 du 1er octobre 2012 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012 —, et « GRIGORI GRABOVOI® » porte le numéro d’enregistrement n° G1106611 du 1er octobre 2012 — date de dépôt de la demande : 1er mars 2012. Les données relatives à ces marques sont indiquées sur le site officiel de l’Office national de la propriété intellectuelle de la République populaire de Chine — SIPO : http://sbcx.saic.gov.cn/traide/
Des États-Unis d’Amérique, « GRABOVOI® » porte le numéro d’enregistrement n° 4329566 du 30 avril 2013 — date de dépôt de la demande : 2 mars 2011 —, et « GRIGORI GRABOVOI® » porte le numéro d’enregistrement n° 85255853 du 19 juillet 2013 — date de dépôt de la demande : 2 mars 2011. Les données relatives à ces marques sont indiquées sur le site officiel de l’Office des brevets et des marques des États-Unis — United States Patent and Trademark Office —, qui enregistre les marques : http://www.uspto.gov
Les informations relatives aux marques peuvent également être consultées dans la brochure consacrée au PRK-1U ou au PRK-1UM :
(07)
Certificats d’essais des dispositifs
(07.1)
Certificats d’essais du dispositif PRK-1U :
● Certificat « Idvorsky Laboratories » relatif à la conformité du dispositif PRK-1U aux règles de compatibilité électromagnétique
● Certificat de l’Institut « Vinča » de conformité du dispositif PRK-1U aux exigences de sécurité
● Certificat de l’Institut « Vinča » de conformité du dispositif PRK-1U aux exigences de sécurité
(07.2)
Certificats d’essais du dispositif PRK-1UM :
● Certificat « Idvorsky Laboratories » relatif à la conformité du dispositif PRK-1UM aux règles de compatibilité électromagnétique
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